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Marques déposées par POLLEAU René
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ROSE DES MOISSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DES MOISSONS
POLLEAU René, Marie, Aimé

Numéro de dépôt :
95567265
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque ROSE DES MOISSONS

Déposée le 10 avril 1995 par POLLEAU René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DES MOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est POLLEAU René, Marie, Aimé, domicilié(e) 11, Rue des Arènes, 49700 DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr POLLEAU René - France.

La marque ROSE DES MOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DES MOISSONS est expirée depuis le 10 avril 2005.

POLLEAU René a également déposé les autres marques suivantes : "CALIBRE 12"


POLLEAU René, Marie, Aimé - 11, Rue des Arènes, 49700 DOUE LA FONTAINE - France


Mr POLLEAU René - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

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